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INFORMATIONS SUR LA SOCIETE : Société à Responsabilité Limitée au capital de 7 622.45 € Siret : 38824242200029 code APE NAF : 525 Z Siège social : Le Val Amont - 35580 Lassy Tel 02.99.42.18.05 contact@anticouest.com CREDITS : http://www.anticouest.com est l'adresse Internet officielle du site du magasin Anticouest Directeur de la publication : Stéphane LE MENER CONDITIONS D'UTILISATION : Toute personne qui accède au site de Anticouest (http://www.anticouest.com) (ci-après « le Site Anticouest ») s'engage à respecter les présentes conditions d'utilisation. Toute personne consultant le Site Anticouest est responsable des données qu'elle diffuse, utilise et/ou transfère et s'engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …). Anticouest n'est pas responsable de l'usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d'une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur. La mise en place d'un lien hypertexte vers le Site Anticouest nécessite une autorisation préalable et écrite de Anticouest qui ne peut en aucun cas être tenue pour responsable des sites ayant un lien hypertexte avec le Site Anticouest et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation. Le Site Anticouest est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige. PROPRIETE - COPYRIGHT : La présentation et le contenu du site http://www.anticouest.com constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle, dont Anticouest est titulaire. Les dénominations ou appellations, les logos ainsi que les slogans sont, sauf indications particulières, des marques déposées par Anticouest. Les créations apparaissant sur le Site Anticouest, dessins, photographies, images, textes, séquences animées sonores ou non et autres documentations représentées sur le Site Anticouest sont objets de droits d’auteur, de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Anticouest ou de tiers ayant autorisé Anticouest à les utiliser. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables) ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit d'anticouest, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle. Outre les droits d’auteur, la violation de l'un de ces droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle est un délit de contrefaçon notamment passible de 3 ans d'emprisonnement et d'une amende de 300.000 euros. PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES : Anticouest vous informe que les informations directement ou indirectement nominatives recueillies sur le Site Anticouest (nom, mail, …), nécessaires au fonctionnement de certaines applications (mail, newsletter, …), bénéficient de la protection de la loi française n° 78-17 du 06 janvier 1978 dite "Loi Informatique et Libertés". Ces données sont susceptibles d'être conservées, traitées de manière automatisée et utilisées notamment pour vous contacter et vous informer de l'existence de nos produits et services dans le cadre d'actions commerciales et/ou de marketing. Anticouest peut être amenée à transmettre les informations collectées à des tiers. En application de l'article 16 de la loi susvisée, le site http://www.anticouest.com est en cours de déclaration par Anticouest à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Pour toute information relative à la protection des données personnelles, notamment à l'exercice de vos droits d'accès, de rectification, de suppression et/ou d'opposition, vous pouvez adresser un courrier postal à la société : Anticouest - Informatique et Libertés – Le Champ Blanc – 35850 Goven. COOKIES : Le serveur du site http://www.anticouest.com n’utilise pas de cookies.
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